Droits d’auteurs et droits voisins, Droit de l’Internet (dossier de synthèse)

Média Centre-Ouest, centre de formation aux carrières des bibliothèques de Poitiers (Université de Poitiers) a diffusé sur son espace documentaire en ligne, un dossier de synthèse sur les droits d’auteurs et le droit à l’image (dernière date de mise à jour ; mars 2011).

Ce dossier fait suite aux conférences Droit d’auteur et droits voisins et Droit de l’Internet organisées au sein du centre de formation. Il peut être utile pour les bibliothèques et les EPN (espaces publics numériques).

Au sommaire du dossier de synthèse : Droits d’auteurs et droits voisins, Droit de l’Internet (13 pages, en pdf) librement téléchargeable à cette adresse :

Droits d’auteur

  • Le point sur les droits d’auteur
  • Le point sur l’exception pédagogique
  • Le point sur le droit de prêt (livres)
  • Le point sur l’usage et le droit de prêt (films, jeux, musique)

Droit à l’image

  • Le point sur le droit à l’image

Responsabilité éditoriale (droit de la Presse)

  • Le point sur la responsabilité éditoriale

Textes et jurisprudence

Licence : Lire la licence dans une nouvelle fenêtre Creative Commons by-nc-sa
Géographie : Poitou-Charentes

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