Les Bons du Trésor sont des obligations d’État à court terme ayant une échéance de 12 mois ou moins, cotées sur les marchés réglementés de détail et de gros. Il s’agit de titres à coupon zéro remboursables au pair, traditionnellement considérés comme sans risque en raison de leur émetteur et de leur échéance et, en outre, fiscalement avantageux en raison d’une imposition préférentielle. Est-ce vraiment le cas, qu’est-ce que les Bons du Trésor spécifiquement et comment leur rendement est-il calculé ?

Bon du Trésor : qu’est-ce que c’est ?

Les bons du Trésor sont des titres de la dette publique émis par l’Etat via l’Agence France Trésor pour financer la dette de l’Etat, les investissements et les besoins de liquidités à court terme. La durée d’un bon du Trésor est donc limitée par rapport à d’autres obligations qui peuvent, par exemple, avoir une échéance de 24 mois.

Comme dans ce cas, le remboursement des bons du Trésor se fait au pair, en une seule fois à l’échéance. Aucun coupon n’est versé, c’est pourquoi ils entrent dans la catégorie des obligations à coupon zéro. Au moment de la souscription, ils sont achetés à une valeur inférieure à leur valeur nominale : les bons du Trésor sont émis avec une décote, et la différence entre l’une et l’autre valeur représente – avant impôts et commissions – le gain offert par cet instrument. Dans la terminologie anglo-saxonne, les bons du Trésor sont appelés bills (obligations de courte durée sans coupons).

Types de Bons du trésor

Les bons du Trésor sont émis par l’Etat avec des échéances ou avec des durées (et des périodicités) différentes. On en trouve deux types :

  • les BTF avec maturité inférieure ou égale à 1 an.
  • les OAT pour les maturités de 2 ans et plus ;
  • les BTAN avec des maturités comprises entre 2 et 5 ans et un taux fixe.

On trouve trois types de OAT (à taux fixe, indexées et de capitalisation). Quand aux BTF, ils ont une coupure nominale de 1 €. avec une mise en adjudication chaque début de semaine.

Mécanisme d’adjudication

Les bons du Trésor peuvent être achetés aux enchères, lors de leur émission, ou sur le marché secondaire. Les adjudications des bons du Trésor type BTF, comme nous l’avons vu, ont lieu hebdomadairement (en début de semaine) mais via un calendrier définit trimestriellement. La procédure d’adjudication se déroule par le biais d’enchères concurrentielles, réservées aux intermédiaires institutionnels autorisés, où les offres ne sont exprimées en termes de prix. Les offres les plus élevées sont servies les premières,.

Le rendement

Comme pour les obligations à coupon zéro, le rendement des bons du Trésor est le résultat de ce que l’on appelle la décote d’émission. La rémunération, en fait, n’est pas liée au détachement des coupons périodiques, mais dépend de la différence entre la valeur nominale reçue à l’échéance et le capital payé au moment de l’émission ou de la souscription. Selon le mode d’achat des bons du Trésor, le rendement est calculé différemment. Si les obligations sont achetées sur le marché secondaire, la référence est le prix d’achat (au lieu du prix d’émission) et la durée de vie résiduelle de l’obligation.

Le prix des bons du Trésor facturé aux souscripteurs est le prix moyen pondéré constaté lors de l’adjudication. S’y ajoutent les commissions appliquées par chaque courtier, qui sont plafonnées. Dans certains cas, celles-ci peuvent être annulées : c’est le cas lorsque le prix moyen pondéré est supérieur à 100. En revanche, s’il est inférieur à cette valeur, mais qu’il la dépasse en ajoutant la commission et l’impôt de substitution (c’est-à-dire si le prix de vente total dépasse la valeur nominale du titre), la commission est réduite afin de ne pas éroder la marge bénéficiaire du client.

Avantages, inconvénients et fiscalité

Le bon du Trésor ordinaire est un instrument qui présente plusieurs avantages, tels que la courte durée, la liquidité et la facilité de calcul. Pour calculer le rendement des bons du Trésor, il faut toutefois tenir compte des taxes, des frais de gestion et d’administration ainsi que des commissions. Selon la loi, ces derniers doivent respecter un plafond qui varie en fonction de la durée de vie résiduelle du titre et se situe entre 0,03 % (pour les maturités inférieures ou égales à 80 jours) et 0,15 % (pour les maturités supérieures ou égales à 271 jours). Les banques et les intermédiaires peuvent, à leur discrétion, appliquer des conditions plus favorables.

En ce qui concerne la fiscalité, les bons du Trésor sont soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu et s’applique à la différence entre la valeur de remboursement et le prix de souscription. Le coût des bons du Trésor peut également être affecté par les renouvellements d’échéance.

Investir dans les Bons du Trésor : comment faire ?

Les personnes intéressées par l’achat de bons du Trésor aux enchères doivent contacter les opérateurs habilités – généralement leur institution bancaire – et réserver la quantité souhaitée au plus tard le jour ouvrable précédent. Attention, les bons du trésor sont réservés aux investisseurs institutionnels tels que les banques, assurances, fonds d’investissement,…

Quels sont les risques ?

Traditionnellement, les bons du Trésor sont considérés comme un investissement sûr, notamment en raison de leur courte durée et le faite qu’ils soient garantis par l’Etat. Par rapport à des échéances plus longues, les bons du Trésor présentent un risque plus faible. Le revers de la médaille, cependant, est que les rendements sont inférieurs à ceux des obligations à long terme et d’autres instruments financiers.

Aux yeux des consommateurs, les bons du Trésor peuvent être un outil de protection dans le cadre d’une stratégie d’investissement plus large. Aux yeux des institutions financières, ils offrent également un instrument de liquidité utile pour allouer les ressources excédentaires. Il ne faut cependant pas négliger la possibilité d’un rendement négatif et la possibilité que la valeur de remboursement soit inférieure au prix d’émission. Ces dernières années, à y regarder de plus près, cet instrument s’est caractérisé par une espérance de rendement quasi nulle et des marges bénéficiaires minimes.