Avec la carte nationale d’identité, le passeport est le seul document officiel qui permet d’attester à la fois, l’identité et la nationalité de son titulaire. Il est délivré par un État à tous ses ressortissants. Contrairement à la carte nationale d’identité, le passeport est en plus un document de circulation. Edité sous forme d’un petit livret de quelques dizaines de pages, ce document est d’une importance capitale pour voyager à travers le monde. De nos jours, il est possible de faire sa demande en ligne, qu’il s’agisse d’une première demande ou d’un renouvellement.

Le passeport : Une pièce d’identité et un document de circulation

Le passeport est à la fois une pièce d’identité et un document de circulation délivré à ses citoyens par le gouvernement d’un État. À cet effet, il permet donc à son détenteur de voyager librement dans les pays étrangers. En d’autres termes, que vous soyez un étudiant, un travailleur ou un simple touriste, si vous sollicitez l’entrée dans un pays autre que le vôtre, vous devez en posséder un. Parfois, il doit être présenté avec un visa pour passer une frontière. Il doit comporter toutes les informations utiles pour vous identifier sans aucune ambiguïté : nom et prénoms, photographie d’identité, date et lieu de naissance, sexe, caractéristiques physiques, signature, etc.

Origines

L’origine du passeport remonte à plusieurs siècles. L’avènement des États-nations au cours du 19e siècle a néanmoins contribué à changer profondément sa fonction. Si son contrôle a alors été allégé, celui-ci a temporairement été rétabli lors de la première Guerre Mondiale. Ces dispositions ont même été renforcées et rendues permanentes à la fin de celle-ci. L’instauration d’un système international unifié et harmonisé des passeports n’a émergé qu’à la sortie de la seconde Guerre Mondiale. Le but était de certifier l’identité de son titulaire et de procéder au contrôle des flux de migration. Depuis, il est devenu un document officiel et une pièce maîtresse de souveraineté.

Pour information, vous ne pouvez pas acheter un passeport. Pour cause, même si votre nom et vos données personnelles figurent dessus, ce document officiel ne vous appartient pas. Il est la propriété de l’État qui le délivre afin de vous donner la possibilité de traverser les frontières nationales, puis de rentrer dans votre pays d’origine. Vous pouvez vous en servir pour prouver aux autorités étrangères et autres organisations, quelles informations vous concernant sont véridiques.

StopTout passeport mis en vente est soit une contrefaçon, soit un document authentique volé. Dans les deux cas, vous vous exposez à des sanctions si vous en faites l’acquisition !

Demande de passeport en ligne : Les principales étapes

Depuis 2017 et la mise en application du PPNG, l’obtention de tous les titres de transport et les titres d’identité, passe inévitablement par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés : l’ANTS. Si vous souhaitez faire une démarche administrative pour un passeport, il est impératif de faire votre demande sur cette plateforme numérique.

Cette réforme vise différents objectifs : la satisfaction des usagers, la lutte contre les fraudes, la modernisation et la simplification des démarches, le recentrage des préfectures et des sous-préfectures sur les missions prioritaires (sécurité, développement économique des collectivités, etc.), etc. Pour qu’une demande soit validée et aboutisse à la délivrance du passeport, il faut passer par plusieurs étapes.

Achat d’un timbre fiscal dématérialisé

L’achat d’un timbre fiscal dématérialisé concerne uniquement une première demande de passeport. Vous n’en avez pas besoin pour une demande de renouvellement. Si un timbre fiscal dématérialisé pour une demande de carte nationale d’identité coûte 25 €, le prix est de 86 € pour une demande de passeport.

Création d’un compte sur le site de l’ANTS

site ANTSLa création d’un compte « usager » sur le site web de l’ANTS est une étape incontournable pour faire une demande de passeport en ligne. Pour ce faire, vous n’avez qu’à compléter les différents champs du formulaire dédié. Après, il ne vous reste plus qu’à valider votre demande en cliquant sur le bouton « Créer mon compte ».

Un e-mail vous est envoyé par l’agence pour activer votre compte. Vous n’avez qu’à suivre le lien qui y figure. Vous serez redirigé vers un dernier formulaire qui vous permet notamment de créer et d’enregistrer votre mot de passe. Un deuxième e-mail vous est alors adressé afin de signifier votre identifiant et votre mot de passe. Les deux vous donnent accès à votre compte pour lancer votre démarche en ligne pour l’obtention de votre passeport.

Pré-demande de passeport biométrique

Une fois votre compte « usager » créé sur la plateforme numérique, vous n’avez qu’à vous connecter pour commencer votre démarche administrative. Cela passe par une pré-demande en ligne depuis la rubrique « Mon compte », puis « Effectuer une nouvelle pré-demande ». À la fin de cette procédure, il vous est attribué un numéro de pré-demande que vous devez vous souvenir. Il vous sera nécessaire pour finaliser votre demande de passeport auprès de la mairie de votre choix.

Prise de rendez-vous avec un agent dédié aux titres d’identité

La prochaine étape de votre démarche, consiste à appeler la mairie de votre choix, pour convenir d’un rendez-vous avec un agent dédié à la délivrance des titres d’identité. Durant le délai qui sépare votre appel de la date de votre rendez-vous, vous devez constituer un dossier complet avec les justificatifs requis. Des pièces justificatives manquantes peuvent provoquer le refus d’une demande ou un retard de production et de livraison.

Finalisation de la démarche en mairie

La dernière étape pour l’aboutissement de votre demande de passeport en ligne, est le rendez-vous à la mairie. Le jour J, à l’heure indiquée, vous devez vous rendre au guichet dédié pour la finalisation de votre démarche. Lorsque vous arrivez sur place, vous procédez en premier à la numérisation de tous les justificatifs nécessaires. Puis, vos empreintes digitales sont scannées par un agent compétent. Vous ne devez pas oublier de vous munir de votre numéro de pré-demande.

Première demande et renouvellement de passeport

La démarche en ligne pour l’obtention d’un passeport biométrique, diffère selon que la personne soit majeure ou mineure, et qu’il s’agisse d’une première demande ou d’un renouvellement. De plus, cela ne dépend pas de l’adresse de votre domicile. Vous devez effectuer la démarche auprès d’une mairie équipée pour.

Première demande de passeport en ligne

Pour un citoyen majeur qui réalise une première demande de passeport en ligne, les pièces à fournir doivent être des originaux. Il est notamment exigé :

  • Carte nationale d’identité ;
  • Photo d’identité conforme aux normes de moins de six mois ;
  • Justificatif de domicile ;
  • Timbre fiscal dématérialisé ;
  • Numéro de pré-demande.

Dans le cas où vous n’avez pas encore votre carte nationale d’identité, il vous est demandé un acte de naissance de moins de trois mois, et un justificatif de nationalité française.

Pour une demande de passeport en ligne pour un enfant mineur, il doit se présenter à la mairie avec des pièces justificatives originales accompagnées de son représentant légal. Ce dernier peut être son père, sa mère ou son tuteur. La récupération des données le concernant va se faire avec son numéro de pré-demande. Comme la fabrication du passeport n’est pas réalisée sur place, la délivrance ne se fait pas immédiatement.

Renouvellement de passeport en ligne

Une démarche de renouvellement de votre passeport peut également être effectuée en ligne. Dans un premier temps, vous faites une pré-demande sur le site web de l’ANTS pour obtenir un numéro de pré-demande. Puis, vous finalisez votre demande dans une mairie dotée de station d’enregistrement. En dehors des justificatifs classiques, vous devez produire des pièces supplémentaires en fonction de la nature de votre demande afin de compléter votre dossier :

  • Le passeport original pour un renouvellement de passeport classique ;
  • La déclaration de vol en cas de renouvellement de passeport dû à un vol ;
  • Le formulaire CERFA n° 14011*1 pour un renouvellement de passeport suite à une perte ;
  • Une pièce d’identité valide d’un parent ou du tuteur légal pour un renouvellement de passeport de mineur.

Pré-demande de passeport en ligne : La démarche

Le développement des téléprocédures a permis la dématérialisation de bon nombre de démarches administratives. Ce qui présente de nombreux avantages. Par exemple, une demande de passeport en ligne a simplifié les différentes étapes en amont de votre rendez-vous en mairie. Mieux, avec la pré-demande, vous économisez du temps sur la constitution et le remplissage de votre dossier. Ce qui vous évite alors un long temps d’attente avant d’obtenir un rendez-vous en mairie. Auparavant, l’obtention d’un tel rendez-vous pouvait parfois prendre plusieurs mois.

La pré-demande de passeport est un téléservice accessible à tout moment sans que vous ayez besoin d’imprimer le formulaire y afférent. Elle facilite et accélère grandement la démarche pour l’obtention du passeport en ligne.

Prix du passeport pour un majeur et un mineur

D’une part, l’achat du timbre fiscal dématérialisé se fait tout en amont. S’il est de 86 € pour les adultes, il coûte 17 € pour les moins de 15 ans et 42 € pour les mineurs de plus de 15 ans. D’autre part, elle permet de regrouper les éléments constitutifs de votre dossier et d’enregistrer l’ensemble des informations vous concernant avant de prendre rendez-vous en mairie.

Actuellement, le téléservice « Pré-demande de passeport » est généralisé sur l’ensemble du territoire français. La collecte des informations relatives à l’état civil et l’adresse exacte du demandeur peuvent de ce fait être collectées de façon dématérialisée sans recourir au formulaire CERFA. Cela contribue à renforcer la sécurité des données personnelles recueillies sur les usagers. Malgré votre pré-demande, vous devez tout de même vous présenter physiquement en mairie. En outre, ce téléservice n’est pas encore disponible hors de la France métropolitaine.

Passeport biométrique : Les points essentiels

Le passeport ordinaire a laissé place au passeport électronique. Puis, ce dernier a été supplanté par le passeport biométrique qui a été conçu pour permettre à un citoyen de certifier en toute sécurité son identité. En théorie, ce passeport nouvelle génération est quasiment inimitable et/ou falsifiable. Comme il est délivré à titre personnel, il confère donc à son titulaire une sécurité optimale contre le vol d’identité et ses éventuelles conséquences.

Il s’agit d’un passeport muni d’une puce électronique dédiée au stockage des données biométriques, indispensables à l’authentification de l’identité de son détenteur. Pour ce faire, il utilise la technologie de carte à puce sans contact, comme les cartes bancaires dernière génération. Le passeport comporte donc une puce de microprocesseur et une antenne qui se trouvent soit dans la page centrale, soit au niveau de la couverture avant, soit à la couverture arrière du document officiel.

Intégration des empreintes digitales

Par rapport au passeport électronique, le passeport biométrique se distingue par l’intégration des empreintes digitales du titulaire dans le document biométrique. Elles viennent s’ajouter à la photo d’identité et aux informations relatives à l’état civil contenues dans la première page. Les données essentielles sont sauvegardées dans la puce électronique, et en même temps imprimées sur la page de données du document.

Ensuite, une Infrastructure à Clés Publiques ou ICP est utilisée pour leur authentification. Sur le plan visuel, la différence réside dans le soulignement du mot « passeport » sur la couverture. Depuis juin 2009, la France ne délivre que des passeports biométriques. Certains pays comme les États-Unis exigent ce type de passeport à tout ressortissant étranger, qui souhaite entrer sur leur territoire national. Il est valable durant 10 ans et 5 ans pour les mineurs.

Un document indispensable pour tout voyage à l’étranger

passeport en main voyage

Par définition, le passeport est un document de circulation délivré par une autorité administrative à un ressortissant, afin de permettre à ce dernier de se rendre à l’étranger. À la différence de la carte nationale d’identité qui est exclusivement utilisée dans le pays d’origine, il est réservé pour un usage international. Quand vous voyagez en dehors des frontières de votre pays, il s’agit du seul document officiel reconnu pour toutes les démarches administratives dans le but de prouver votre identité. Par exemple, vous devez le présenter pendant un contrôle de routine.

La plupart du temps, un passeport valide pour encore au moins trois mois, est exigé par les pays de destination pour laisser un voyageur pénétrer sur leur territoire. Il convient donc de le renouveler bien avant sa date d’expiration.

La majorité des passeports actuellement en circulation est conçue dans une version biométrique. Ce qui veut dire qu’ils comportent un élément électronique pour le stockage des renseignements relatifs à l’état civil de son détenteur, en plus de sa photo d’identité scannée et ses empreintes digitales. Le passeport biométrique est censé apporter plus de sécurité contre les fraudes aux titres d’identité.

Par ailleurs, le passeport ne vous sert pas uniquement à entrer et séjourner dans le territoire étranger de votre choix. En effet, au même titre que votre carte nationale d’identité, ce document officiel vous procure une protection supplémentaire contre les risques d’« usurpation ». Globalement, vous êtes protégé contre le vol de votre identité et de vos données personnelles, ainsi que tout usage mal intentionné qui en est fait.

Un titre d’identité accessible à tout citoyen

En France, tout citoyen a le droit de déposer une demande pour l’obtention de son passeport auprès d’une mairie équipée et habilitée pour la délivrance de titres d’identité. Avec l’avènement d’internet et la digitalisation de la société, il vous est dorénavant possible d’en faire la demande en ligne. Cela a grandement contribué à la généralisation des téléprocédures en s’appuyant sur les technologies du numérique.

Simplification des démarches avec l’ANTS

D’ailleurs, depuis la mise en œuvre de la réforme du Plan Préfecture Nouvelle Génération ou PPNG, le traitement des demandes de titres de transport et de titres d’identité, et leur délivrance sont transférés exclusivement à l’Agence Nationale des Titres Sécurisés ou ANTS. Toutes demandes de passeport doivent donc être adressées à cet établissement public administratif.

La demande de passeport en ligne permet de gagner un temps considérable, entre la constitution du dossier et les différents déplacements en mairie. Cependant, effectuer vos démarches sur le site web de l’ANTS ne vous épargne pas le déplacement en mairie. Vous devez vous y rendre personnellement pour votre rendez-vous avec un agent dédié à la délivrance des titres d’identité. Il n’est plus possible de réaliser votre demande par correspondance.

Par ailleurs, si vous êtes parent d’enfants mineurs, il est impératif de faire une demande spécifique pour chacun d’eux. Un enfant mineur, même un bébé, doit disposer de son passeport personnel. Sa présence et celle du représentant légal sont obligatoires lors du dépôt de la demande. Il en est de même de la présentation d’une pièce justificative.